Décisions municipales

Conseil municipal du 18 janvier 2021

vendredi 15 janvier 2021 à 16:40 | MAJ le 11 mars à 10:36

Le conseil municipal du lundu 18 janvier est maintenu. Le conseil municipal aura lieu sur la scène de l'Hôtel de Ville afin de privilégier la distanciation sociale entre les élus.

En raison du couvre-feu et des normes sanitaires en vigueur (imposés par l'État), l'accueil du public n'est plus possible. Afin de vous permettre d'assister à l'intégralité du Conseil Municipal, la Ville de Sarreguemines prévoit de diffuser, exceptionnellement, l'intégralité de la séance en direct live.

Nous vous donnons rendez-vous sur notre page Facebook à cette occasion : Lundi 18 janvier dès 18h00 !

 

🔴 Rediffusion du live :

Ordre du jour du lundi 18 janvier 2021 à 18h

  1. Approbation des procès-verbaux des 5ème et 6ème séances du Conseil Municipal
  2. Adoption de la convention FISAC "Action Cœur de Ville"
  3. Rapport d'orientation budgétaire - Budget 2021
  4. Création d'un nouveau montant de caution au cimetière
  5. Actualisation de l'état des effectifs
  6. Mission Intérim et Territoires du Centre de Gestion de la Moselle - Renouvellement de la convention d'adhésion
  7. Création d'un marché des producteurs locaux
  8. Cession de plusieurs emprises communales à l'arrière de la rue des Romains (LAMPERT, GIRARDIN et LETT)
  9. Cession de deux délaissés communaux - rue des Alisiers (Lotissement du Forst) au profit de Monsieur Bernard FREDON et de la SCI MTB
  10. Échange de terrains avec Monsieur GUR Erol - rue Allwies
  11. Réorganisation parcellaire aux abords du cimetière de Welferding :
    - Acquisition de deux parcelles, cadastrées Section 25 N° 177 et 179 auprès des consorts MAUL
    - Cession de deux parcelles communales, cadastrées Section 25 N° 172 et 174, à Monsieur Stefan SCHNEIDER
  12. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) - Communication(s)
  13. Divers

Télécharger l'ordre du jour officiel

Compte rendu en PDF

Procès-verbal en PDF

Mots clés
#conseilmunicipal#décisionsmunicipales#sarreguemines#ordredujour

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