Ordre du jour du lundi 5 novembre 2025 à 18h
Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la 43ème séance plénière en date du 29 septembre 2025
2. Rapport d'activité 2024 du délégataire du réseau de chaleur
3. Rapport d’activité 2024 du délégataire chargé de la gestion de l’aérodrome de Sarreguemines-Neunkirch
4. Rapport d'activité de la chambre funéraire pour 2025
5. Avenant n°2 à la convention d’OPAH-RU 2022-2026, dans le cadre de la mise en conformité avec la réglementation « Mon Accompagnateur Rénov » (MAR)
6. Modification de l’AP/AE-CP « suivi-animation de l’OPAH-RU »
7. Créances irrécouvrables : admissions en non-valeur et créances éteintes – Budget principal 2025
8. Mise en oeuvre du Pacte Financier et Fiscal de Territoire : nouvelle convention de reversement de produits de fiscalité sur le périmètre d’intérêt communautaire
9. Attribution de subventions - Ticket Sport Culture
10. Convention Territoriale Globale - Attribution de subventions 2025
11. Adhésion Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS)
12. Extension du partenariat avec le CHS
13. Convention avec le SDIS 57
14. Attribution de l'indemnité de maniement de fonds
15. Modification du Rifseep
16. Augmentation de la cotisation concernant la prévoyance
17. RSU 2024
18. Modification du périmètre du marché bi-hebdomadaire à l'occasion du Marché de Noël 2025
19. Avenant n° 1 au contrat de concession du 01.01.2025 pour l’exploitation des services publics de stationnement en ouvrage et sur voirie
20. Convention de partenariat relative à la mise en place d’une station vélo libre-service Fluo Grand Est en gare de Sarreguemines
21. Convention tripartite relative à l’installation et la maintenance d’un système de télérelève des compteurs d’eau sur le site du club de tennis
22. Cession du terrain cadastré section 27 numéro 119 à Monsieur Gérard RIMLINGER
23. Soumission de plusieurs parcelles au régime forestier
24. Etat des prévisions des coupes 2026 et état d’assiette des coupes 2027. Programme des travaux d’investissement et d’entretien 2026 en forêt communale
25. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) – Communication(s)