42ème séance du Conseil Municipal
Ordre du jour du lundi 30 juin 2025 à 18h
Salle du Conseil Municipal
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Ordre du jour
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Approbation du procès-verbal de la 41ème séance du Conseil Municipal du 19 mai 2025
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Composition du conseil communautaire de la CASC fixée dans le cadre d'un accord local
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Lettre d’intention en faveur de la conclusion d’une convention Armées / Collectivités locales
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Adoption du Compte Financier Unique 2024 du budget principal
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Adoption du Compte Financier Unique 2024 du Budget Annexe des Parcs de Stationnement
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Adoption du Compte Financier Unique 2024 du Budget Annexe des Lotissements
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Affectation des résultats 2024
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Vote d’une AE-CP pour le nettoyage des locaux (écoles et hôtel de ville)
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Actualisation de l'état des effectifs permanents_01/07/2025
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Carte scolaire 2025/2026
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Attribution de subventions dans le cadre de l'opération Moselle Jeunesse 2025
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Subvention complémentaire à l’association Sarreguemines JUMP
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Convention de groupement de commande - Mise en souterrain des réseaux avenue de la Blies et rue Emile Gentil
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Convention de servitudes avec ENEDIS relative au renouvellement de la liaison HTAS entre les postes GALLIENI et CHAMPS DE MARS sur la parcelle communale cadastrée section 72, numéro 0517
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Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) – Communication(s)