Décisions municipales

Conseil Municipal du 30 juin 2025

mardi 24 juin 2025 à 17:26 | MAJ à 17:29

42ème séance du Conseil Municipal

Ordre du jour du lundi 30 juin 2025 à 18h
Salle du Conseil Municipal

 

Le Conseil Municipal est à retrouver en direct : 

 

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la 41ème séance du Conseil Municipal du 19 mai 2025

  2. Composition du conseil communautaire de la CASC fixée dans le cadre d'un accord local

  3. Lettre d’intention en faveur de la conclusion d’une convention Armées / Collectivités locales

  4. Adoption du Compte Financier Unique 2024 du budget principal

  5. Adoption du Compte Financier Unique 2024 du Budget Annexe des Parcs de Stationnement

  6. Adoption du Compte Financier Unique 2024 du Budget Annexe des Lotissements

  7. Affectation des résultats 2024

  8. Vote d’une AE-CP pour le nettoyage des locaux (écoles et hôtel de ville)

  9. Actualisation de l'état des effectifs permanents_01/07/2025

  10. Carte scolaire 2025/2026

  11. Attribution de subventions dans le cadre de l'opération Moselle Jeunesse 2025

  12. Subvention complémentaire à l’association Sarreguemines JUMP

  13. Convention de groupement de commande - Mise en souterrain des réseaux avenue de la Blies et rue Emile Gentil

  14. Convention de servitudes avec ENEDIS relative au renouvellement de la liaison HTAS entre les postes GALLIENI et CHAMPS DE MARS sur la parcelle communale cadastrée section 72, numéro 0517

  15. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) – Communication(s)

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Mots clés
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