Ordre du jour du lundi 19 mai 2025 à 18h
Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la 40^ème séance du Conseil Municipal en date du 24 mar 2025
2. Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD), dans le cadre de la révision du PLU de Sarreguemines
3. Modification de la liste des représentants dans des associations/organismes extérieurs
4. Concession de services relative à la mise à disposition, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires / motivation du choix du concessionnaire
5. Garantie municipale à hauteur de 50% d’un emprunt d’un montant de 940 510 € à contracter par la SA HLM VIVEST auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la réhabilitation thermique de 26 logements sis 2-4-6 rue des Frères Paulin à Sarreguemines
6. Actualisation des tarifs 2025
7. Décision modificative n°1 du Budget Principal et du Budget Annexe des parcs de stationnement
8. Actualisation des effectifs permanents au 1^er juillet 2025
9. Apprentissage
10. Création d'un poste de DGA
11. Modification du règlement relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (camps d'été et mini camps des animateurs comprenant au moins une nuitée)
12. Mise à disposition agents titulaires - Association ABCM
13. Actualisation de la convention Ville de Sarreguemines_Association ABCM Zweisprachigkeit
14. Changement de dénomination du CSL Beausoleil
15. Modification de la subvention d’investissement au Sarreguemines Football Club
16. Adhésion au dispositif de chèques « cadeaux culture » du groupe Glady
17. Marché des artisans de la Saint Paul
18. Convention de partenariat avec le festival franco-allemand Perspectives
19. Convention de partenariat entre la Ville de Sarreguemines et l'Association Mosellane d'Action Educative et Sociale en Milieu Ouvert (AAESEMO)
20. Contrat de Ville - Attribution des participations 2025
21. Convention relative à la capture, l'identification et la stérilisation des chats errants non identifiés
22. Convention de groupement de commande - Mise en souterrain des réseaux avenue de la Blies et rue Emile Gentil
23. Avis Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage 2025-2030
24. Signature de conventions avec l’Office National des Forêts
25. Avenant n°1 à la convention de projet M010L013400 avec l’EPF Grand Est – Fonderie SESA
26. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) – Communication(s)

Ordre du jour - CM du 16 mai 2025