Communiqué

Vente de bois de chauffage - Janvier 2022

vendredi 3 décembre 2021 à 08:19 | MAJ le 8 décembre à 09:07

Vente de bois de chauffage - Nouvelles conditions d'attribution

En raison de la crise sanitaire, la vente de bois de chauffage se déroulera, sous l'égide de l'ONF (Office National des Forêts), par correspondance comme l'an passé.

Pour permettre l'attribution des lots de bois de chauffage en forêt communale, chaque personne devra préalablement s'inscrire au 03 87 98 93 22 et pourra ainsi faire une proposition de prix, par ordre de priorité, pour 5 lots au maximum et au choix parmi les 27 lots proposés à la vente.

Pour ce faire, les candidats auront accès à la liste des lots mentionnant la quantité estimée. et le prix de vente minimal. 
Chaque lot sera attribué au candidat ayant fait l'offre la plus élevée. En cas d'offres identiques, un tirage au sort sera effectué parmi les candidats concernés.

Cependant, en tout état de cause, le nombre total de lots attribués par candidat ne pourra pas dépasser 2 lots. Néanmoins, il pourra exceptionnellement être dérogé à cette règle s'il n'y a qu'un seul candidat sur un lot, le nombre de lots passant alors à 3 par candidat. 
Toute personne intéressée pourra faire parvenir ses offres écrites, formulées en français et en euros HT, à l'adresse suivante :

Monsieur le Maire 
Hôtel de Ville 
Service Urbanisme - Foncier 
2 rue du Maire Massing 
CS 51109 
57216 SARREGUEMINES Cedex

ou à l'adresse mail suivante : bal.urbanisme@mairie-sarreguemines.fr

La date limite de remise des offres est fixée au 07 janvier 2022 à 16 heures, cachet de La Poste ou récépissé faisant foi.  Pour des raisons d'harmonisation, les candidats devront exprimer leurs offres à l'aide de la fiche ci­-jointe (voir ci-dessous).  Les résultats seront publiés sur le panneau d'affichage en Mairie à partir du 11 janvier 2021.

Les candidats retenus, avertis par téléphone, auront alors 15 jours (jusqu'au 25 janvier 2022) pour venir en mairie pour s'acquitter de la somme due (paiement par carte bancaire uniquement). Pour ce faire, il conviendra préalablement de prendre rendez-vous au 03 87 98 93 22. 

 


Pièces jointes

Télécharger les tarifs de janvier 2022 en PDF

Télécharger les pièces jointes (consignes de l'Office National des Forêts et localisations des parcelles) en PDF

Télécharger le coupon réponse en PDF
Coupon réponse à retourner avant le 07 janvier 2022 (16 heures) à : Monsieur le Maire - Hôtel de Ville - Service Urbanisme - 2 rue du Maire Massing - CS 51109 57216 SARREGUEMINES Cedex 

 

Mots clés
#ventedebois#chauffage#onf#bois#forêt#boisdechauffage

Accessibilité

A+A-

À voir aussi

Voir la suite

Votre vie privée est importante pour nous

En poursuivant votre navigation, vous acceptez notre charte cookies, nos CGU, la détection des bloqueurs de publicité, le dépôt de cookies et technologies similaires tiers ou non, le croisement avec les données que vous avez fourni dans les formulaires du site afin d’améliorer votre expérience utilisateur, vous offrir des contenus et publicités personnalisés à votre profil, effectuer des études pour optimiser nos offres et prévenir la fraude publicitaire. En savoir plus et paramétrer les cookies.