Décisions municipales

Conseil Municipal du 12 octobre 2021

mercredi 6 octobre 2021 à 14:38 | MAJ le 23 novembre à 11:04

13ème séance du Conseil Municipal

Ordre du jour du 12 octobre 2021 à 18h30
Salle du Conseil Municipal

  1. Validation des ajouts et modifications à l'annexe n°1 - convention-cadre Action Coeur de Ville
  2. Modification d'un délégué dans un organisme extérieur
  3. Modification du périmètre du marché bi-hebdomadaire à l'occasion du Marché de Noël 2021
  4. Convention avec la SNCF représentée par Gares & Connexions : Entretien des abords du Pôle d'Echange
    Multimodal (PEM)
  5. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) Communication(s)
  6. Divers

Fichers joints

Télécharger le compte-rendu des décisions du Conseil Municipal du 12/10/2021

Télécharger le procès-verbal du Conseil Municipal du 12/10/2021

 

Mots clés
#conseilmunicipal#décisionmunicipale#sarreguemines#ordredujour

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