Ordre du jour du lundi 27 janvier 2025 à 18h
Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la 38^ème séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
2. Remisage à domicile de véhicules du parc automobile de la Ville
3. Aide financière - Solidarité Nationale Mayotte
4. Etat annuel 2024 des indemnités de fonction des élus

5. Rapport annuel 2024 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

6. Rapport d'orientations budgétaires - Budget 2025
7. Bilan annuel 2024 des Comités consultatifs, du Conseil des Sages et du Conseil Municipal des Jeunes
8. Approbation du projet de création de la maison des associations et de son plan de financement
9. Demande de subvention à la Région Grand Est - rectification du plan de financement prévisionnel relatif au projet d'amélioration et d'extension du dispositif de vidéoprotection
10. Avenant n°1 à la convention d'autorisation d'occupation du domaine public portant sur l'installation, l'exploitation et l'entretien des équipements de pré-collecte sur la commune de Sarreguemines signée avec la Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences (CASC)
11. Avenant n°2 à la convention de maitrise d'oeuvre P09RD70M121 - Faïenceries avec l'EPFGE
12. Avenant n°1 à la convention foncière de l'ancienne gendarmerie - F09FC70N005 avec l’EPFGE
13. Cession d'une emprise de terrain (régularisation foncière) à la Congrégation Sainte-Chrétienne
14. Renouvellement de la concession d’occupation de terrain pour le maintien d’un abri de chasse en parcelle 10 de la forêt communale de Sarreguemines
15. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) – Communication(s)
16. Divers

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27/01/2025

Procès verbal du Conseil Municipal du 16/12/2024

Annexes procès verbal du Conseil Municipal du 16/12/2024