Conseil Municipal

Information | Le mardi 12 novembre 2024

DateDate
Le mardi 12 novembre 2024

HoraireHoraire
À 18:00

LieuLieu
Salle du Conseil Municipal

37ème séance du Conseil Municipal

Ordre du jour du mardi 12 novembre 2024 à 18h
Salle du Conseil Municipal

 

Le Conseil Municipal est à retrouver en direct : 

 

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la 36ème séance du Conseil Municipal
  2. Rapport d'activité 2023 du délégataire du service public périscolaire
  3. Avenant n°9 à la convention de délégation de service public du 01.01.2018 confiant délégation de service public des parcs en ouvrage du Carré Louvain et du Moulin
  4. Concession de service pour l'exploitation des services publics de stationnement en ouvrage et sur voirie - Choix du délégataire 
  5. Recours à une concession de service relative aux mobiliers urbains publiciataires et non publicitaires
  6. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Moselle / Parcours mémoriel 2024-2025
  7. Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires 2025-2028 proposé par le CDG 57
  8. Créances irrécouvrables : admissions en non-valeur et créances éteintes - Budget principal 2024
  9. Modification d'un taux de TA majorée rue de Folpersviller
  10. Délibération portant remise gracieuse
  11. Décision modificative n°2 du budget principal
  12. Attribution de subventions - Ticket Sport Culture
  13. Aide de 5000€ à Jamal Valizadeh pour sa qualification aux JO Paris 2024
  14. Signature d'une convention de mise à disposition du stade du Hagwald avec les instances fédérales du football
  15. Attribution d'une subvention à la Ludothèque 2024 - journal Rap'porteur
  16. Convention Territoriale Globale - Attribution de subventions 2024
  17. Contrat de Ville - versement de subvention 2024 - 2e Programmation 
  18. Projet de sensibilisation au Handicap 2024 - Des Regards Différents
  19. Modification du périmètre du marché bi-hebdomadaire à l'occasion du Marché de Noël 2024
  20. Convention des servitudes avec ENEDIS dans le cadre du renouvellement du réseau électrique basse tension aérien et l'enfouissement partiel du réseau Avenue de la Blies et rue du Val de Blies
  21. Convention de servitures avec ENEDIS dans le cadre du renouvellement du réseau souterrain BT issu des postes "HOSTO" et "LAMARTINE"
  22. Cession de la caserne des pompiers au Département - parcelles cadastrées section 11 numéros 22, 23, 211 et 208
  23. Cession de la parcelle cadastrée section 60 numéro 27 à la SCI PIVOINE
  24. Etat des prévisions des coupes 2025 et état d'assiette des coupes 2026 - Programme des travaux d'investissement et d'entretien 2025 en forêt communale
  25. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) - Communication(s)
  26. Divers

Organisateur :

Ville de Sarreguemines
03 87 98 93 00 - courrier@mairie-sarreguemines.fr

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