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subventions
aux associations


Dans le cadre du décret n° 2006-887 du 17 juillet 2006 relatif à la publication par voie électronique des subventions versées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d'utilité publique, vous trouverez ci-joint la liste des subventions versées aux associations sarregueminoises.

> Subventions 2011
> Subventions 2010
> Subventions 2009
> Subventions 2008
> Subventions 2007
> Subventions 2006
> Subventions 2005

 conseil municipal

ordre du jour du 27 avril
  1. Modification de l’état des effectifs
  2. Projet Jeunesse Culturel 2012
  3. Contrat Enfance Jeunesse – Attribution de subvention 2012
  4. Programme de Réussite Educative – Attribution de subventions 2011 au Centre Socioculturel
  5. Utilisation des salles du Casino
  6. Autorisation d’accès aux données cadastrales de la Commune de Sarreguemines accordée au Parc Naturel Régional des Vosges du Nord
  7. Classement de deux parcelles appartenant aux sociétés LIDL et FINAMUR dans le domaine public communal – angle des rues des Ormes et Saint Denis
  8. Aménagement du Pôle Multimodal de Sarreguemines - Echange de terrains réorganisant le stationnement de la copropriété 7 place de la Gare abritant la Gare Routière
  9. Requalification de la zone commerciale de Gungling en zone d’aménagement concertée « Avenue Marchande de Grosbliederstroff » et rejet des eaux pluviales dans la Sarre sur le territoire de la Commune de Sarreguemines
  10. Cession de plusieurs délaissés en Zone Industrielle au profit de la CASC
  11. Délégation du Conseil Municipal au Maire – Communication
  12. Divers
  

comptes rendus 2012

16 janvier extrait compte-rendu
27 février extrait compte-rendu
26 mars extrait  
27 avril extrait  
25 juin    
10 sept.    
22 oct.    
10 déc.      


comptes rendus annuels

2004 extraits comptes-rendus
2005 extraits comptes-rendus
2006 extraits comptes-rendus
2007 extraits comptes-rendus
2008 extraits comptes-rendus
2009 extraits comptes-rendus
2010. extraits comptes-rendus
2011 extraits comptes-rendus
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Ouvert au public : du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30.
Accueil : 03 87 98 93 00. Télécopie : 03 87 95 45 81.
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