FRANÇAIS
Visuel

P.L.U.

Document approuvé par DCM du 28 juin 2013
 
1a. rapport de présentation
1b. rapport annexe (étude patrimoniale)
1c. plan de repérage des groupes et de datation (étude patrimoniale)
2. P.A.D.D.
3. orientations d'aménagement et de programmation
4a. plan d'ensemble ouest
4b. plan d'ensemble est
5. plan d'assemblage
5a. zonage Welferding
5b. zonage Centre-Ville - Blauberg
5c. zonage Neunkirch - Folpersviller
5d. zonage Faïenceries - ZI
5e. zonage Steinbach
6. réglement 2013
7a. réseau d'assissement ouest
7b. réseau d'assissement est
8a. réseau d'eau potable ouest
8b. réseau d'eau potable est
9a. plan des servitudes ouest
9b. plan des servitudes est
10. servitudes d'utilité publique

11. annexes sanitaires
12-13. emplacements réservés et Opératons d'utilité publique
14. infrastructures de transports terrestres affectées par le bruit
15a. Plan de prévention du rique inondation - Blies - pièces écrites
15b. Plan de prévention du rique inondation - Blies - plan
15c. Plan de prévention du rique inondation - Sarre - pièces écrites
15d. Plan de prévention du rique inondation - Sarre - plan
16. DPU et Zones de bruit
17. Annexe - Secteurs à majoration du taux de la taxe d'aménagement
 
 
> Règlement de la publicité extérieure sur le territoire de Sarreguemines


> Révision du Plan Local d'Urbanisme

Document arrêté par DCM du 26 mars 2018

- Rapport de présentation
- Rapport annexe - Etude Faune-flore-habitats du site des Faïenceries
- Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Règlement écrit
- Règlement graphique - Plan d'ensemble EST
- Règlement graphique - Plan d'ensemble OUEST


> Création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) – secteur Faïenceries

> voir les délibérations :
- délibération du 20/01/2014 - PLU
- délibération du 22/06/2015 - ZAC
- délibération du PLU 12/12/2016
- débat sur le PADD


- voir la 1ère réunion publique - 05/10/2015
- voir la 1ère réunion publique - 05/10/201 (powerpoint)
- voir la 2ème réunion publique- 25/11/2017 (powerpoint)
- voir la 3ème réunion publique- 16/01/2018
- Rapport de présentation
- Projet d'Aménagement et de Développement Durables du 17/11/2017
- Orientations d'Aménagement et de Programmation




 

 

 

                                 
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Accueil : 03 87 98 93 00. Télécopie : 03 87 95 45 81.
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