FRANÇAIS
Visuel

P.L.U.

PLAN LOCAL D'URBANISME
(mise à jour : 27 février 2019)

 

> Rapport d'enquête publique

> Compte-rendu de réunion du 14/12/2018

 


Documents approuvés par DCM du 25 février 2019


> Liste pièces PLU
> Dossier PLU
> Rapport de présentation
> Fiches descriptives patrimoine
> Plan repérage patrimoine
> Etude Faune & Flore Faïenceries
> PADD
> Règlement complet
> Règlement - Graphique EST
> Règlement - Graphique OUEST
> Règlement - Graphique Welferding
> Règlement - Graphique Centre-Ville - Beausoleil - Himmelsberg
> Règlement - Graphique Neunkirch - Folpersviller
> Règlement - Graphique Faïenceries Z.I.
> Règlement - Graphique Steinbach
> Emplacements réservés
> Plan Réseau AEP - EST
> Plan Réseau AEP - OUEST
> Plan Réseau Assainissement - EST
> Plan Réseau Assainissement - OUEST
> Annexe déchets solides
> Recueil des Servitudes d'Utilité Publique
> Plan Servitudes - EST
> Plan Servitudes - OUEST
> Document graphique Annexe
> Infra bruyantes
> P.P.R. Inondation Sarre - Pièces écrites
> P.P.R. Inondation Sarre -  Plan
> P.P.R. Inondation Blies - Pièces écrites
> P.P.R. Inondation Bies - Plan
> Taxe Aménagement
> Orientations d'Aménagement et de Programmation

 


Avis des services associés

> Avis des services associés



Délibérations

> voir les délibérations :
- délibération du 20/01/2014 - PLU
- délibération du PLU 12/12/2016
- délibération du 26/03/2018
- délibération du 25/02/2019

 


Construction d'un périmètre délimité des abords
> Périmètre délimité des abords


 
Document approuvé par DCM du 28 juin 2013
 
1a. rapport de présentation
1b. rapport annexe (étude patrimoniale)
1c. plan de repérage des groupes et de datation (étude patrimoniale)
2. P.A.D.D.
3. orientations d'aménagement et de programmation
4a. plan d'ensemble ouest
4b. plan d'ensemble est
5. plan d'assemblage
5a. zonage Welferding
5b. zonage Centre-Ville - Blauberg
5c. zonage Neunkirch - Folpersviller
5d. zonage Faïenceries - ZI
5e. zonage Steinbach
6. réglement 2013
7a. réseau d'assissement ouest
7b. réseau d'assissement est
8a. réseau d'eau potable ouest
8b. réseau d'eau potable est
9a. plan des servitudes ouest
9b. plan des servitudes est
10. servitudes d'utilité publique

11. annexes sanitaires
12-13. emplacements réservés et Opératons d'utilité publique
14. infrastructures de transports terrestres affectées par le bruit
15a. Plan de prévention du rique inondation - Blies - pièces écrites
15b. Plan de prévention du rique inondation - Blies - plan
15c. Plan de prévention du rique inondation - Sarre - pièces écrites
15d. Plan de prévention du rique inondation - Sarre - plan
16. DPU et Zones de bruit
17. Annexe - Secteurs à majoration du taux de la taxe d'aménagement
 
 
> Règlement de la publicité extérieure sur le territoire de Sarreguemines

 

 

 

                                 
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