FRANÇAIS
Visuel

P.L.U.

1a. rapport de présentation
1b. rapport annexe (étude patrimoniale)
1c. plan de repérage des groupes et de datation (étude patrimoniale)
2. P.A.D.D.
3. orientations d'aménagement et de programmation
4a. plan d'ensemble ouest
4b. plan d'ensemble est
5. plan d'assemblage
5a. zonage Welferding
5b. zonage Centre-Ville - Blauberg
5c. zonage Neunkirch - Folpersviller
5d. zonage Faïenceries - ZI
5e. zonage Steinbach
6. réglement 2013
7a. réseau d'assissement ouest
7b. réseau d'assissement est
8a. réseau d'eau potable ouest
8b. réseau d'eau potable est
9a. plan des servitudes ouest
9b. plan des servitudes est
10. servitudes d'utilité publique

11. annexes sanitaires
12-13. emplacements réservés et Opératons d'utilité publique
14. infrastructures de transports terrestres affectées par le bruit
15a. Plan de prévention du rique inondation - Blies - pièces écrites
15b. Plan de prévention du rique inondation - Blies - plan
15c. Plan de prévention du rique inondation - Sarre - pièces écrites
15d. Plan de prévention du rique inondation - Sarre - plan
16. DPU et Zones de bruit
17. Annexe - Secteurs à majoration du taux de la taxe d'aménagement
 
 
> Règlement de la publicité extérieure sur le territoire de Sarreguemines


> Révision du Plan Local d'Urbanisme
> Création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) – secteur Faïenceries


> voir les délibérations :
- délibération du 20/01/2014 - PLU

- délibération du 22/06/2015 - ZAC
- délibération de la révision du PLU 12/12/2016

- voir la 1ère réunion publique - 05/10/2015
- voir la 1ère réunion publique - 05/10/2015 (powerpoint)
- voir l'arrêté de mise à l'enquête publique du 04/04/2016
- Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) 08 novembre 2016

 

 
                                 
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