FRANÇAIS
Visuel

décisions municipales

Conseil municipal

Ecoutez le texte avec ReadSpeaker
 
Ordre du jour du 16 janvier 2017 - 23ème séance plénière
  1. Approbation du compte rendu de la 22e séance du Conseil Municipal
  2. Demande de versement de subvention au titre de l'année 2017 à la SOVS
  3. Opérations de fin d'année 2016
  4. Budget Primitif 2017 – Budget Général – Autorisation d'engager, de liquider et de mandater avant le vote du Budget des dépenses nouvelles d'investissement, en vertu de l'article L 1612.1 du CGCT
  5. Convention de transmission des données dématérialisées de l'état civil au Département de la Moselle
  6. Renouvellement de la délégation de service public pour le Funérarium
  7. Reversement à l'OMAP des encaissements 2015 pour les activités périscolaires 2016
  8. Fixation de l'indemnité de logement du Pasteur de la paroisse protestante luthérienne de SARREGUEMINES pour l'année 2017
  9. Fixation de l'indemnité de logement du Rabbin pour l'année 2017
  10. Convention d'Occupation du domaine public ferroviaire
  11. Acquisition de plusieurs parcelles auprès de Sarreguemines Confluences Habitat (SCH)
  12. Acquisition par voie de préemption d'une parcelle cadastrée Section 51, N° 210, sise au quartier de Neunkirch
  13. Approbation du plan d'alignement de la rue de Graefinthal et acquisition des terrains nécessaires à la nouvelle délimitation du domaine public
  14. Lotissement du Forst : commercialisation
  15. Exercice par le Député-Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) -Communication(s)
  16. Divers
 

Comptes rendus 2017

16/01 compte rendu procès-verbal (à venir)



Comptes rendus 2016

18/01 compte rendu procès-verbal
29/02 compte rendu procès-verbal
04/04 compte rendu procès-verbal
30/05 compte rendu procès-verbal
04/07 compte rendu procès-verbal
12/09 compte rendu procès-verbal
24/10 compte rendu procès-verbal
12/12 compte rendu procès-verbal
 

Comptes rendus annuels

2004 comptes rendus procès-verbaux
2005 comptes rendus procès-verbaux
2006 comptes rendus procès-verbaux
2007 comptes rendus procès-verbaux
2008 comptes rendus procès-verbaux
2009 comptes rendus procès-verbaux
2010. comptes rendus procès-verbaux
2011 comptes rendus procès-verbaux
2012 comptes rendus procès-verbaux
2013 comptes rendus procès-verbaux
2014 comptes rendus procès-verbaux
2015 comptes rendus procès-verbaux
     
                                 
FORMULAIRE EN LIGNE
demande d'acte d'état-civil
  TIPI
paiement en ligne
  DELIBERATIONS
du conseil
  WEBENCHERES
de la ville
  MARCHES
PUBLICS
  PLAN DE
LA VILLE
  CONTACT
                                       
Hôtel de Ville - 2, rue du Maire Massing - C.S. 51109 - 57216 Sarreguemines cédex
Ouvert au public : du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30.
Accueil : 03 87 98 93 00. Télécopie : 03 87 95 45 81.
Réalisé par NEFTIS - Powered by Flexit